Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT
Pierre Deoux
Suzanne Deoux

Numéro de dépôt :
3756979
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2020
AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT de Pierre Deoux

Présentation de la marque AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par Pierre Deoux et Suzanne Deoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Les déposants sont Pierre Deoux domicilié(e) La Pleta Terramajor 7C AD300 Ordino - Andorre et Suzanne Deoux domicilié(e) La Pleta Terramajor 7C AD300 Ordino - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT est expirée depuis le 28 juillet 2020.

Pierre Deoux a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ


Pierre Deoux - La Pleta Terramajor 7C AD300 Ordino - Andorre

Suzanne Deoux - La Pleta Terramajor 7C AD300 Ordino - Andorre


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Logiciel d'analyse et de traitement de données concernant les caractéristiques sanitaires dans le bâtiment.